- usurpation illicite
- незаконное завладение [присвоение]
Dictionnaire de droit français-russe.
usurpation illicite
Regardez d'autres dictionnaires:
Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure — Ne doit pas être confondu avec LOPSI. La loi n° 2011 267 du 14 mars 2011 d orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure[1] est une loi française qui concerne la gestion de la police et de la gendarmerie pour … Wikipédia en Français
CONTREFAÇON — Sous le terme de contrefaçon, on désigne d’une manière très générale toutes les atteintes portées à des droits de propriété intellectuelle, qu’il s’agisse des brevets d’invention, des marques de fabrique, des dessins et modèles ou des droits… … Encyclopédie Universelle
Détective — Pour les articles homonymes, voir Détective (homonymie). Détective Vidocq : fondateur, en 1833, du Bureau des Renseignements Universels pour le Com … Wikipédia en Français
Airsoft — Joueur d airsoft, équipé d une réplique d un G36E À l origine, Airsoft désigne l utilisation en général pour les loisirs de répliques d’armes (airsoft gun) propulsant par gaz ou air comprimé des billes de matière plastique de diamètre 6 mm… … Wikipédia en Français
Décembre 2008 en France — Années : 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 Décennies : 1970 1980 1990 2000 2010 2020 2030 Siècles : XXe siècle XXIe siècle … Wikipédia en Français
La Vie Devant Nous : Saison 1 — Liste des épisodes de La Vie devant nous Cette page donne la liste des épisodes de la série télévisée La Vie devant nous. Sommaire 1 Épisode 1 : Les Rebelles 2 Épisode 2 : Marine 3 Épisode 3 : Stan Babysitter … Wikipédia en Français
La Vie devant nous : saison 1 — Liste des épisodes de La Vie devant nous Cette page donne la liste des épisodes de la série télévisée La Vie devant nous. Sommaire 1 Épisode 1 : Les Rebelles 2 Épisode 2 : Marine 3 Épisode 3 : Stan Babysitter … Wikipédia en Français
La vie devant nous : saison 1 — Liste des épisodes de La Vie devant nous Cette page donne la liste des épisodes de la série télévisée La Vie devant nous. Sommaire 1 Épisode 1 : Les Rebelles 2 Épisode 2 : Marine 3 Épisode 3 : Stan Babysitter … Wikipédia en Français
Liste des épisodes de La Vie devant nous — Cette page donne la liste des épisodes de la série télévisée La Vie devant nous. Sommaire 1 Épisode 1 : Les Rebelles 2 Épisode 2 : Marine 3 Épisode 3 : Stan Babysitter … Wikipédia en Français
Liste des épisodes de La vie devant nous — Cette page donne la liste des épisodes de la série télévisée La Vie devant nous. Sommaire 1 Épisode 1 : Les Rebelles 2 Épisode 2 : Marine 3 Épisode 3 : Stan Babysitter … Wikipédia en Français
Saison 1 de La Vie devant nous — Liste des épisodes de La Vie devant nous Cette page donne la liste des épisodes de la série télévisée La Vie devant nous. Sommaire 1 Épisode 1 : Les Rebelles 2 Épisode 2 : Marine 3 Épisode 3 : Stan Babysitter … Wikipédia en Français
